Chargement...

Pâtisserie Soubeyrand Cochet

Mentions légales

  DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d'auteur. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l'autorisation explicite et préalable de la Pâtisserie Soubeyrand Cochet.
Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d'un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée. 

RESPECT DE LA VIE PRIVEE

La Pâtisserie Soubeyrand Cochet est seule destinataire des informations nominatives que vous lui communiquez. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 - http://www.cnil.fr
Pour l'exercer, adressez vous à la Pâtisserie Soubeyrand Cochet.